logo Hopitech
logo H360
logo ANDEHP
logo UDIHR

Résumé : Beaucourt

 
Thème :

Session Techniques immobilières : Les diagnostics et les vérifications réglementaires

Titre :

Le cadre réglementaire - Les responsabilités et obligations des acteurs - La démarche de pilotage

Auteur :

Laurent BEAUCOURT, Directeur du Pôle Assistance Technique, SOCOTEC Industries

Résumés :

L’hôpital est une structure complexe. Il doit être dédié aux malades, aux familles, aux équipes soignantes. Plus qu’ailleurs, un dysfonctionnement technique peut avoir des conséquences graves. On y retrouve entremêlées des obligations issues de plusieurs « familles réglementaires ». L’ensemble de ces réglementations se matérialise, entre autre, par l’obligation de mettre en œuvre un certain nombre de diagnostics et vérifications périodiques. Ne pas maîtriser ces risques et ces obligations, en plus d’accroître mécaniquement les probabilités d’accident, exposent les responsables du site (et ces délégués) à une inévitable mise en cause judiciaire en cas de sinistre, tant du point de vue civil que pénal. Il convient donc avant tout de bien définir le périmètre de ces obligations puis de piloter leur mise en œuvre dans une véritable dynamique de maitrise des risques .

HOPITECH - Fédération Hospitalière de France - 1 bis rue Cabanis - 75014 PARIS