L’ordonnance n°2005-406 du 2 mai 2005 instaure l’organisation des établissements publics de santé en pôles d’activités regroupant des services ayant des activités communes ou complémentaires au plus tard pour le 31 décembre 2006. Les hôpitaux doivent mettre en place des procédures de contractualisation interne avec les pôles qui bénéficient de délégation de gestion de la part du Directeur.
Un pôle regroupe des disciplines qui répondent soit à une logique d’organes, soit à une logique de prise en charge et de complémentarité, soit à une logique de besoins spécifiques (personnes âgées), soit à une logique de plateau technique regroupé, soit à une synergie d’objectifs.
Cette réorganisation des activités répond à trois soucis majeurs :
- placer le patient au centre de l’organisation pour optimiser le recours à des compétences spécialisées et complémentaires en favorisant une prise en charge cohérente et globale,
- mettre en commun des moyens (personnels, locaux, équipements, information…),
- obtenir des structures dont la taille permet une déconcentration de gestion.
L’hôpital jusqu’à maintenant s'est structuré sur la base des unités fonctionnelles et des services. La réorganisation en pôles amène obligatoirement à réfléchir sur les proximités géographiques, les regroupements d’activités et l’analyse des nouveaux flux générés.
Le pôle doit permettre de regrouper des locaux d’activités communes : secrétariats, consultations, plateaux d’explorations, bureaux, hôpitaux de jour. Certains envisagent même de "déstructurer les services" en organisant le pôle selon les modes d’hospitalisation : jour, semaine, soins continus, soins intensifs, soins post-aigus.
La question se pose de savoir si un pôle devient complètement autonome ou si certains secteurs sont mutualisés pour l’établissement : consultations, explorations, soins continus…
L’hôpital organisé en pôles ne peut exister sans une réorganisation des activités et des flux. Cette mutation est incontournable. Cela nécessite de mener une conduite au changement en associant très en amont les acteurs.